Mentions légales

Ce site est édité par :

La Biennale Versaillaise

  • Association Atelier d’Art loi 1901
  • Déclaration Journal Officielle du 12-12-2008 – W784000186
  • Objet : Promotion des Arts
  • Siège social : 39, Boulevard du Roi – 78000 Versailles
  • N° Téléphone : 06 14 01 59 16
  • Adresse mail : contact@biennale-versaillaise.fr
Propriété intellectuelle :

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, logos, icônes, infographies, vidéos, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de La Biennale Versaillaise. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de La Biennale Versaillaise.

Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des parties tiers et La Biennale Versaillaise ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse, nous vous prions de vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l’utilisation de ces marques.